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480 résultats pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ribandoll", sis au 27a Grand'Rue à SENTHEIM (68780)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/12/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins", sis rue Saint Jean à SOULTZ (68360)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/12/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Le Jardin des Petits n° 1", sise au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR (68000)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/11/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Aventure des Chérubins", sis au 39 rue de la République à PFASTATT (68120)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/11/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Jardin des Petits n° 2", sis au 9 place du Capitaine Dreyfus à COLMAR (68000)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/11/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Storkalas", sise au 2 rue des Romains à HEITEREN (68600)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/11/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Moulin des Couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE (68100)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/11/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Rudlof Steiner", sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH (68124)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/10/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l’établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Claire Joie", sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE (68100)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/10/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "L'Ilot Câlins", sise au 80 rue Charles de Gaulle à ORBEY (68370)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 01/10/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tits Babadins d'Hégenheim - 2", sise au 30 a rue des Landes à HEGENHEIM (68220)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/09/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la "Micro-crèche bilingue de Waldighoffen", sise au 6 rue de la République à WALDIGHOFFEN (68640)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/09/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Candy'Crèche", sise au 2a rue de la Première Armée Française à URSCHENHEIM (68320)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/09/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture du multi-accueil "Crèche Les Petits Chaperons Rouges", sis au 164 rue du Ladhof à COLMAR (68000)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/09/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX-NIEDERBURCK (68290)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/08/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Jardins de Horbourg-Wihr - Lionskids", sise au 20 rue de Mulhouse à HORBOURG WIHR (68180)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/07/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Famille Insertion
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Hapili Colmar", sise au 177 a, route de Colmar à INGERSHEIM (68040)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/07/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les 3 Cygnes", sis au 3 rue des Cygnes à LANDSER (68440)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/06/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz", sis au 27 rue du Chanoine Cetty à MULHOUSE (68200)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/06/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Ainsi font font font", sis 5 rue du Moulin à UFFHEIM (68510)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/06/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Gluck à MULHOUSE (68200)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/06/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les P'tits Choux", sis au 1 rue Bellevue à BLOTZHEIM (68730)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 20/05/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 Sandbuckel à MUNSTER (68140)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/05/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins de Muntzenheim", sise au 26 rue Vauban à MUNTZENHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 14/05/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Eglantine", sis au 20 rue du Beau Site à RIEDISHEIM (68400)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/04/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 3", sis au 3 rue de Bâle à HORBOURG-WIHR (68180)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/04/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BISTCHWILLER LES THANN (68620)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/03/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise 1 Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/03/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins de Staffelfelden", sise au 19 rue de l'Eau qui court à STAFFELFELDEN (68850)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/02/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis au ZI de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/02/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section II", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires le Trident à MULHOUSE (68200)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/02/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section I", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires le Trident à MULHOUSE (68200)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/02/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - multi-accueil Le Trèfle", sis allée du chemin vert à RIXHEIM (68170)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/01/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :